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Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable

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Coordonnées

Mairie de Saint Germain Laval
Place de l'Hôtel de Ville BP 9
42260 Saint Germain Laval
Tel: 04 77 65 41 30
Fax: 04 77 65 51 31
Email: Cliquez ici
Horaires d'ouverture :

du lundi au vendredi 

de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

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MARCHE PUBLIC 
Convention constitutive du groupement de commande pour la réalisation de travaux de voirie et/ou assainissement et d'alimentation en eau potable

 

Note de présentation brève et synthétique du COMPTE ADMINISTRATIF 2016
Note de présentation brève et synthétique du BUDGET PRIMITIF 2017

 

Révision Allégée du PLU
Arrêté mettant à jour le PLU de la Commune de St Germain Laval
arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel

Révision allégée du PLU :Arrêt n°2 du projet
Avis Mairie révision allégée du PLU arrêt n°2 du projet
Délibération 68/16 : arrêt n°2 du projet de révision du PLU en date du 15/11/2016

Bilan de concertation et arrêt du projet d'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) :


 

Révision allégée du PLU : pour plus d'infos, cliquez sur les images

Notice

Délibération :

Avis presse révision allégée du PLU :

 

 

SCOT Loire Centre : Projet Arrêté du 10 mai 2016 
Pour plus d'information, cliquez sur les liens suivants :
Liste Pièces dossier 
Etude de Gisements fonciers
Diagnostic
Etat initial de l'Environnement
Justifications des dispositions du SCOT
Evaluation environnementale des incidences notables prévisibles
Indicateurs de suivi
Résumé non technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
DOO annexe 1
DOO annexe 2
DOO Reservoir de biodiversité et corridors écologiques 
DOO Terroirs agricoles spécifiques
Documents d'Orientations et d'Objectifs
Etude Adéquation besoins ressources en eau potable

 

Institution d'un droit de préemption le 20 mai 2014 : pour plus d'infos, cliquez sur l'image

Approbation du PLU le 4 mars 2014 : pour plus d'infos, cliquez sur l'image



  

Approbation du Zonage d'Assainissement le 4 mars 2014 : pour plus d'infos, cliquez sur l'image


 

 

 

 

 

 


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